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Marques déposées par monsieur PAPPENS jean-charles
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Soul Side
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soul Side
M. PAPPENS jean-charles

Numéro de dépôt :
4063874
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
Soul Side de PAPPENS jean-charles

Présentation de la marque Soul Side

Déposée le 28 janvier 2014 par monsieur PAPPENS jean-charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Soul Side » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur PAPPENS jean-charles domicilié(e) Bat B, 91 rue des maraichers - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAPPENS jean-charles domicilié(e) Bat B, 91 rue des maraichers - 75020 - PARIS - France.

La marque Soul Side a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soul Side est expirée depuis le 28 janvier 2024.

PAPPENS jean-charles a également déposé les autres marques suivantes : BEAT WIN US


M. PAPPENS jean-charles - Bat B, 91 rue des maraichers - 75020 - PARIS - France


M. PAPPENS jean-charles - Bat B, 91 rue des maraichers - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629550 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Aucun des produits précités n'étant destiné aux activités sportives.

Activités culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.